Les organisations opèrent dans un environnement de plus en plus complexe. La question des droits de l’Homme est un aspect relativement nouveau de la diligence raisonnable des organisations, qui nécessite de nouvelles politiques et pratiques dans les opérations et les chaînes d’approvisionnement.
Le devoir de diligence, qu’est-ce que c’est ?
Le devoir de diligence en matière de droits de l’Homme implique les mesures prises par une organisation pour identifier les risques réels et potentiels en matière de droits de l’Homme pour ses parties prenantes dans le cadre de ses relations commerciales, activités, chaînes d’approvisionnement et services qu’elle utilise, et pour agir.
Un système de diligence raisonnable comprend les clés de succès suivantes :
1. Sensibilisation et formation aux droits de l’Homme
Adoptez un langage commun entre la direction, les équipes, les partenaires et tout autre partie prenante de l’écosystème de votre entreprise. L’objectif est d’accroître les connaissances et de faire comprendre les enjeux, les risques, mais aussi les opportunités. Pour allez plus loin, désignez un coordinateur droits de l’Homme qui sert comme personne de référence sur le sujet.
2. Application concrète des droits de l’Homme
Reliez et appliquez les droits de l’Homme à vos activités, opérations, services, produits et relations d’affaires. Il s’agit de se poser la question suivante : « Ce droit signifie quoi dans nos activités quotidiennes ? ». Cette analyse vous permet également d’identifier pour chaque droit quelle(s) initiative(s) existe(nt) déjà au sein de votre structure.
3. Analyse des impacts et risques sur les droits de l’Homme
Evaluez vos impacts et risques sur chaque droit de l’Homme. L’ambition est de considérer tous les impacts et risques au long de votre chaîne de valeur et d’approvisionnement, ainsi que à travers vos activités, opérations, services, produits et relations d’affaires. Faites attention à faire l’analyse sur les risques réels (les impacts et risques qui se sont produites) et potentiels (les impacts et risques qui pourraient se produire, reproduire ou poursuivre).
4. Accès à des voies de recours
Mettez en place des voies de recours qui permettent de signaler des inquiétudes à un ou plusieurs droits de l’Homme. Il s’agit d’offrir la possibilité aux personnes ou aux entreprises de déclarer des inquiétudes en matière de droits de l’Homme. Il est important d’assurer un suivi approprié pour résoudre les conflits. Le droit de recours doit être anonyme et ouvert tant aux parties prenantes internes et externes.
5. Suivi & plan d’action
Effectuez une évaluation périodique des opérations de l’entreprise et de vos relations commerciales afin de contrôler l’efficacité de l’identification, de la prévention, de l’atténuation, de la fin ou de la minimisation des impacts négatifs sur les droits humains
De plus, élaborez une feuille de route et un plan d’action avec des objectifs, des indicateurs clés de performance, des échéances et des responsables pour assurer l’amélioration continue de votre devoir de diligence.
6. Publication des engagements
Rendez compte de vos mesures mises en œuvre et objectifs à court, moyen et long terme à travers un rapport publié sur votre site internet. Partagez votre expérience, réussites et axes de développement avec vos parties prenantes.
Petite astuce : Commencez votre devoir de diligence avec un ou deux processus clés de votre entreprise, et agrandissez le périmètre par la suite.
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